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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOEL-DENTELLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOEL-DENTELLES, société à responsabilité limitée, 90, rue La Boétie, PARIS.

Numéro de dépôt :
1171656
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de NOEL-DENTELLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOEL-DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOEL-DENTELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 1991.

NOEL-DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : NOEL , NOEL , NOEL


NOEL-DENTELLES, société à responsabilité limitée, 90, rue La Boétie, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres, tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, layette, coiffures en lingerie ou autres, ouvrages de dames, broderies, dentelles, rubans, tapisseries, mercerie, aiguilles, épingles, colifichets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.